Accompagnement éducatif
Le Toutounier
Une immersion unique au cœur du domaine de la Bourbansais
Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site letoutounier.bzh les informations suivantes :
Entreprise : Monsieur François Joubert (Entreprise Individuelle)
Adresse : Domaine de la Bourbansais, 35720 Pleugueneuc
Téléphone : 06 83 84 55 98
Adresse de courrier électronique : francois-joubert@letoutounier.bzh
SIRET : 893 007 427 00014
N° intracommunautaire : FR51893007427
APE : 8810B
Créateur du site : ID Web Concept, 144 rue de Lorient, 35000 Rennes – tél : 09.75.95.94.15 – idwebconcept.com
Responsable de publication : François Joubert
Hébergeur du site : IONOS, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines
2. Conditions d’utilisation
Le site letoutounier.bzh a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Le propriétaire met tout en œuvre pour fournir sur le site letoutounier.bzh des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu pour responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Monsieur François Joubert ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le propriétaire du site letoutounier.bzh ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site letoutounier.bzh. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site letoutounier.bzh l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Aucune information personnelle sur l’utilisateur du site letoutounier.bzh n’est commercialisée, publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.